Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COUPATAN
SOCIETE NOUVELLE DES APPAREILS DE PRECISION ET COMPTEURS (SNAPEC) S.A.

Numéro de dépôt :
1051955
Date de dépôt :
20/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COUPATAN

Déposée le 20 janvier 1978 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES APPAREILS DE PRECISION ET COMPTEURS (SNAPEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COUPATAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES APPAREILS DE PRECISION ET COMPTEURS (SNAPEC domicilié(e) 4, Square Saint-Irénée - 75011 PARIS - France.

La marque COUPATAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1051955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque COUPATAN est expirée depuis le 20 janvier 1988.

SOCIETE NOUVELLE DES APPAREILS DE PRECISION ET COMPTEURS (SNAPEC a également déposé les autres marques suivantes : SYNCHROSTATIC , STOPATAN , HOROSTAT , CHRONOTAN , MINUSTAT , SONATAN


SOCIETE NOUVELLE DES APPAREILS DE PRECISION ET COMPTEURS (SNAPEC) S.A. - 4, Square Saint-Irénée - 75011 PARIS - France


Inscription - Transmission de propriété n°2534 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-055

Inscription - Changement d'adresse n°777 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°126049 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°126051 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°126050 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°124904 - Publication au BOPI

Appareils et instruments électriques (y compris la T.S.F.) non compris dans d'autres classes.Appareils électriques et électroniques pour la dentisterie, la médecine.Appareils de chauffage électriques, d'éclairage électrique.Horlogerie et autres instruments chronométriques y compris les minuteries mécaniques, électriques, électroniques, et à agents physiques ou chimiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.